-
Coronavirus et Ecole : comment mon enfant continue-t-il à apprendre ?
[ad_1] Dans le contexte sanitaire lié au coronavirus, l’école, le collège ou lycée de votre enfant peut faire l’objet d’une…
Lire la suite » -
Est-ce que mon mariage à Las Vegas est juridiquement valide?
[ad_1] Vous êtes partis à Las Vegas, vous vous êtes retrouvé avec Elvis qui vous officialise votre union avec un…
Lire la suite » -
Héritage – La donation-partage, c’est tout ou rien
Dans la donation-partage, c’est le choix du parent qui transmet ses biens à ses enfants de son vivant qui l’emporte.…
Lire la suite » -
En cas de divorce, qui garde le chien ?
En janvier de cette année, entrait en vigueur une loi californienne en vertu de laquelle un juge pouvait prendre en…
Lire la suite » -
Sorties scolaires : les bénévoles doivent-ils présenter un extrait de casier judiciaire ?
[ad_1] Dans le cadre de l’accompagnement d’enfants en sortie scolaire ou de la participation aux activités du temps périscolaire, le…
Lire la suite » -
Couples non mariés : Tout sur la procédure de reconnaissance de l’enfant
[ad_1] Vous êtes un futur père concubin ou pacsé, quels documents vous seront demandés pour faire la reconnaissance de l’enfant…
Lire la suite » -
Contestation de paternité : la filiation juridique plus forte que la réalité biologique
[ad_1] Quand bien même la contestation de paternité serait démontrée par des éléments probants, la réalité biologique doit s’effacer devant…
Lire la suite » -
Séparation – Un mineur peut-il choisir de vivre chez son père ou sa mère ?
[ad_1] Tant que l’enfant est mineur (- de 18 ans), il ne peut pas décider seul chez quel parent il vit lors…
Lire la suite » -
Situation inquiétante : 13,3% des jouets contrôlés sont non-conformes
[ad_1] Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Publié le 20 décembre 2018 – Direction…
Lire la suite » -
Fêtes de fin d’année : comment éviter les mauvaises surprises ?
[ad_1] Étiquetage des produits, conformité des jouets, sécurisation des objets connectés, réglementation pour les coffrets cadeaux, labels de qualité des…
Lire la suite »
