Confidentialité

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    Alexandre 1982
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      Bonjour,

      En phase de création d’entreprise je suis en discussion avec un sous-traitant.
      J’espère pourvoir travailler avec lui pour:
      Élaboration par son BE du dossier technique, de fabrication, …
      Fournitures de prototype
      Fabrication de la série
      Je vais lui fournir des elements techniques bien avancées pour qu’il puissent les utiliser pour cela.
      Ma question est simple:
      Comment puis je me protéger en empêchant qu’il puisse communiquer cela à un concurrent ou s’en servir pour travailler avec un concurrent qui pourrait être aussi lui-même
      Est ce qu’un contrat de confidentialité suffit?
      Dois je faire un contrat avec lui précisant que les livrables de sont BE seront de ma propriété ?
      Autre ?

      Merci

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